Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSA ONE
MEDTECH, société anonyme

Numéro de dépôt :
4275810
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2026
ROSA ONE de MEDTECH

Présentation de la marque ROSA ONE

Déposée par voie électronique le 30 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) MEDTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSA ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDTECH domicilié(e) ZAC EUREKA, 900 rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 896 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque ROSA ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSA ONE arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

MEDTECH a également déposé les autres marques suivantes : ROSA


MEDTECH, société anonyme - ZAC EUREKA, 900 rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 442896015


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Robots (machines) ; robots industriels ; machine de manutention automatique (manipulateurs) ; commandes hydrauliques et pneumatiques pour machines et moteurs, l'ensemble de ces produits étant utilisés en relation avec des appareils et instruments de neurochirurgie ou de chirurgie orthopédique ;

Logiciels ; moniteurs vidéo ; instruments et appareils de positionnement et navigation électroniques ; dispositifs de visualisation ; appareils optiques d'enregistrement et de visualisation ; commandes électroniques pour machines et moteurs ; l'ensemble de ces produits étant utilisés en relation avec des robots et des appareils et instruments de neurochirurgie ou de chirurgie orthopédique ;

Appareils et instruments chirurgicaux à savoir appareils de neurochirurgie et de chirurgie orthopédique.